Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 02798 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'île Maurice

Réponse du ministère : Coopération

05/06/1980
Pertinence
Question n° 0171G posée par M. Jean-Pierre Bayle

Enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

11/11/1983
Pertinence
Question n° 06151 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Conditions de la rentrée 1987-1988 dans les établissements scolaires français dépendant du ministère de la coopération

Réponse du ministère : Coopération

14/05/1987
Pertinence
Question n° 00634 posée par M. Olivier Roux

Coût de la scolarisation dans les établissements français au Burkina Faso

Réponse du ministère : Coopération

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01304 posée par M. Olivier Roux

Développement de la coopération française en Guinée équatoriale

Réponse du ministère : Coopération

25/08/1988
Pertinence
Question n° 02264 posée par M. Paul d'Ornano

Collège français de Djibouti

Réponse du ministère : Coopération

10/11/1988
Pertinence
Question n° 06706 posée par M. Charles de Cuttoli

Scolarisation des élèves français au Gabon

Réponse du ministère : Coopération

26/10/1989
Pertinence
Question n° 11135 posée par M. Robert Pontillon

Affectation de VSNA en Tunisie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/07/1990
Pertinence
Question n° 15018 posée par M. Jacques Habert

Affectation dans les pays du champ de la coopération des personnels enseignants rapatriés d'Allemagne

Réponse du ministère : Coopération

25/04/1991
Pertinence
Question n° 04511 posée par M. Pierre Biarnès

Dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

20/01/1994
Pertinence