Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

97 questions

Question n° 01304 posée par M. Olivier Roux

Développement de la coopération française en Guinée équatoriale

Réponse du ministère : Coopération

25/08/1988
Pertinence
Question n° 00982 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Participation des fonctionnaires territoriaux à la coopération

Réponse du ministère : Culture

13/05/1993
Pertinence
Question n° 00991 posée par M. Guy Penne

Scolarisation des élèves étrangers francophones dans nos établissements à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/05/1993
Pertinence
Question n° 05094 posée par M. Rémi Herment

Situation financière des agents français en poste en Afrique

Réponse du ministère : Coopération

10/03/1994
Pertinence
Question n° 06218 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Augmentation des droits d'écolage

Réponse du ministère : Coopération

12/05/1994
Pertinence
Question n° 11802 posée par M. Maurice Blin

Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

03/08/1995
Pertinence
Question n° 13650 posée par M. André Maman

Défense de la langue française et coopérants du service national

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/02/1996
Pertinence
Question n° 14005 posée par M. Guy Penne

Coopération à Bujumbura (Burundi)

Réponse du ministère : Coopération

22/02/1996
Pertinence
Question n° 18327 posée par M. Xavier de Villepin

Politique de coopération militaire de la France

Réponse du ministère : Défense

24/10/1996
Pertinence
Question n° 20049 posée par M. Pierre Biarnès

Baisse injustifiée du coefficient géographique affecté à la rémunération des coopérants enseignants français de Djibouti

Réponse du ministère : Coopération

23/01/1997
Pertinence