Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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295 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

254 questions

Question n° 27831 posée par M. Jean Colin

Collège Boileau de Saint-Michel-sur-Orge: affectation d'un poste d'enseignement en français

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1978
Pertinence
Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson

Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/12/1979
Pertinence
Question n° 02798 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'île Maurice

Réponse du ministère : Coopération

05/06/1980
Pertinence
Question n° 01677 posée par M. Charles de Cuttoli

Gratuité de l'enseignement français pour les Français de l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

09/09/1981
Pertinence
Question n° 02047 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignements français au Maroc: fiscalité

Réponse du ministère : Relations extérieures

03/10/1981
Pertinence
Question n° 21773 posée par M. Jacques Habert

Annulation du décret du 7 octobre 1982 relatif à l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/02/1985
Pertinence
Question n° 21774 posée par M. Jacques Habert

Conseil pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/02/1985
Pertinence
Question n° 21883 posée par M. Charles de Cuttoli

Organisation de l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/02/1985
Pertinence
Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 0058A posée par M. Jacques Habert

Enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/05/1986
Pertinence