Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 21773 posée par M. Jacques Habert

    Annulation du décret du 7 octobre 1982 relatif à l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21774 posée par M. Jacques Habert

    Conseil pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25397 posée par M. Jacques Habert

    Composition du conseil pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0058A posée par M. Jacques Habert

    Enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02385 posée par M. Jacques Habert

    Situation des PEGC ayant dirigé des établissements scolaires à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

    Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00315 posée par M. Jacques Habert

    Candidatures des enseignants à l'étranger à des postes dans les DOM-TOM et la DEFA

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00317 posée par M. Jacques Habert

    Candidature des adjoints d'enseignement au CREDIF et au BELC

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00399 posée par M. Jacques Habert

    Enseignants français à l'étranger : conditions du recrutement local

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01172 posée par M. Jacques Habert

    Inscription des écoles de la DEFA sur la liste d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible