Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 02798 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'île Maurice

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01677 posée par M. Charles de Cuttoli

    Gratuité de l'enseignement français pour les Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02047 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignements français au Maroc: fiscalité

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05239 posée par M. Charles de Cuttoli

    Mission d'enseignement française au Maroc: montant des frais de scolarité

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21883 posée par M. Charles de Cuttoli

    Organisation de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22086 posée par M. Charles de Cuttoli

    Mission d'enseignement français au Maroc: cessation de fonctions des professeurs français

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23487 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation de l'enseignement français au Maroc

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00322 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger: situation des recrutés locaux en Espagne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00327 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger: postes doubles

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible