Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

161 questions

Question n° 00082 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'étranger : réintégration des personnels de l'OUCFA

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00315 posée par M. Jacques Habert

Candidatures des enseignants à l'étranger à des postes dans les DOM-TOM et la DEFA

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00317 posée par M. Jacques Habert

Candidature des adjoints d'enseignement au CREDIF et au BELC

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00383 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants détachés à l'étranger : obligations statutaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/06/1988
Pertinence
Question n° 00399 posée par M. Jacques Habert

Enseignants français à l'étranger : conditions du recrutement local

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/06/1988
Pertinence
Question n° 01219 posée par M. Jacques Habert

Réforme du système de rémunération des enseignants recrutés localement à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/08/1988
Pertinence
Question n° 04433 posée par M. Jacques Habert

Réforme concernant les enseignants dans les établissements français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/04/1989
Pertinence
Question n° 04434 posée par M. Jacques Habert

Composition du Conseil pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/04/1989
Pertinence
Question n° 04751 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants détachés budgétaires : rémunérations

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/05/1989
Pertinence
Question n° 06028 posée par M. Jacques Habert

Réforme concernant les enseignants dans les établissements français

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

10/08/1989
Pertinence