Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 12281 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Concertation interministérielle sur le réseau d'éducation français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11926 posée par M. Jacques Legendre

    Maintien de l'Institut français au Cap-Vert

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0438S posée par M. Richard Yung

    Fermeture du lycée de Diégo-Suarez

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03242 posée par M. Christophe-André Frassa

    Entrée d'Israël au sein de l'Organisation internationale de la francophonie

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03252 posée par Mme Claudine Lepage

    Situation au lycée Voltaire de Doha

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03309 posée par M. Louis Duvernois

    Retrait de la Mission laïque française de la gestion du lycée Voltaire de Doha au Qatar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18200 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Développement du programme « Jules Verne » pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17407 posée par Mme Christiane Kammermann

    Pratique de la langue française en Mauritanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09517 posée par Mme Brigitte Bout

    Situation de l'école française de Tachkent

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09118 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Menace de fermeture de l'Institut français d'Édimbourg

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible