Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1030 questions

Question n° 21773 posée par M. Jacques Habert

Annulation du décret du 7 octobre 1982 relatif à l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/02/1985
Pertinence
Question n° 21774 posée par M. Jacques Habert

Conseil pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/02/1985
Pertinence
Question n° 21883 posée par M. Charles de Cuttoli

Organisation de l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/02/1985
Pertinence
Question n° 22086 posée par M. Charles de Cuttoli

Mission d'enseignement français au Maroc: cessation de fonctions des professeurs français

Réponse du ministère : Relations extérieures

21/02/1985
Pertinence
Question n° 22095 posée par M. Daniel Hoeffel

Enseignement du français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

21/02/1985
Pertinence
Question n° 23487 posée par M. Charles de Cuttoli

Situation de l'enseignement français au Maroc

Réponse du ministère : Relations extérieures

09/05/1985
Pertinence
Question n° 23820 posée par M. Paul d'Ornano

Enseignement français à l'étranger: congés sabbatiques

Réponse du ministère : Éducation

23/05/1985
Pertinence
Question n° 25397 posée par M. Jacques Habert

Composition du conseil pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

08/08/1985
Pertinence
Question n° 00322 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'étranger: situation des recrutés locaux en Espagne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00327 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'étranger: postes doubles

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence