Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

161 questions

Question n° 33736 posée par M. René Trégouët

Institut français d'Athènes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33909 posée par M. Robert del Picchia

Conséquences de la réforme du statut des personnels enseignants à Djibouti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/2001
Pertinence
Question n° 34106 posée par M. Pierre Biarnès

Suppression d'un poste d'enseignant à statut de résident au lycée français Jean-Mermoz de Dakar

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/06/2001
Pertinence
Question n° 34923 posée par M. Xavier de Villepin

Situation de l'école franco-américaine de la Nouvelle-Orléans

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/08/2001
Pertinence
Question n° 35623 posée par M. Robert del Picchia

Les dysfonctionnements du lycée français de Sao Paulo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/10/2001
Pertinence
Question n° 36027 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à l'étranger : recrutés locaux

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36466 posée par M. Michel Doublet

Réforme du statut des enseignants en poste à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

15/11/2001
Pertinence
Question n° 37045 posée par M. Christian Cointat

Réforme du décret du 31 mai 1990 concernant les enseignants français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37066 posée par M. Michel Guerry

Agence pour l'enseignement français à l'étranger : congés administratifs et PACS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37282 posée par M. Christian Cointat

AEFE : situation de certains personnels relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/12/2001
Pertinence