Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

Question n° 15594 posée par M. Alain Fouché

Encouragement de l'apprentissage du français dans les classes du secondaire à l'étranger

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

20/01/2005
Pertinence
Question n° 06631 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la journée de la francophonie

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

27/03/2003
Pertinence
Question n° 36154 posée par M. Louis Duvernois

Francophonie au Vietnam

Réponse du ministère : Coopération

01/11/2001
Pertinence
Question n° 33195 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de la langue française dans les pays de langue arabe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/2001
Pertinence
Question n° 30681 posée par M. Serge Mathieu

Accueil des étudiants étrangers en France

Réponse du ministère : Éducation

25/01/2001
Pertinence
Question n° 23699 posée par M. Serge Mathieu

Transformation des alliances françaises, centres culturels et lycées français en établissements francophones

Réponse du ministère : Éducation

23/03/2000
Pertinence
Question n° 22932 posée par M. Jacques Legendre

Demande de professeurs de français par le Nigeria

Réponse du ministère : Coopération

24/02/2000
Pertinence
Question n° 21336 posée par M. Xavier de Villepin

Ouverture d'une école maternelle en Arménie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1999
Pertinence
Question n° 11999 posée par M. Georges Gruillot

Missions et objectifs du Haut conseil de la francophonie

Réponse du ministère : Premier ministre

12/11/1998
Pertinence
Question n° 04232 posée par M. Xavier de Villepin

Relations entre la France et la Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/11/1997
Pertinence