Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1030 questions

Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00844 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Limitation de la durée de séjour des personnels relevant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00871 posée par Mme Hélène Luc

Personnels en poste à l'étranger: exercice du droit syndical

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/05/1986
Pertinence
Question n° 0058A posée par M. Jacques Habert

Enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/05/1986
Pertinence
Question n° 01823 posée par M. Marcel Vidal

Instituts français dans le monde

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli

Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02385 posée par M. Jacques Habert

Situation des PEGC ayant dirigé des établissements scolaires à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

07/08/1986
Pertinence
Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03340 posée par M. François Trucy

Aménagement des horaires scolaires

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03468 posée par M. Charles de Cuttoli

Création d'un conseil régional des établissements français d'enseignement au Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/11/1986
Pertinence