Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1030 questions

Question n° 03574 posée par M. Paul d'Ornano

Enseignement français à l'étranger: recrutés locaux en Belgique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03587 posée par M. Jean Barras

Conseil supérieur des Français de l'étranger: droit en matière d'information

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03750 posée par M. Roland Courteau

Enseignement des sciences biologiques et géologiques

Réponse du ministère : Éducation

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04128 posée par M. Charles de Cuttoli

Exercice du droit syndical à l'étranger: décharges de service dans les établissements culturels et d'enseignement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/01/1987
Pertinence
Question n° 04857 posée par M. Olivier Roux

Enseignement français à l'étranger: rémunération perçue par le personnel recruté localement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05146 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'étranger: exonération des droits de scolarité au Portugal

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05323 posée par M. Roger Husson

Moyens financiers de l'enseignement français

Réponse du ministère : Éducation

02/04/1987
Pertinence
Question n° 05640 posée par M. Pierre Schiele

Problèmes de la francophonie

Réponse du ministère : Francophonie

16/04/1987
Pertinence
Question n° 05643 posée par M. Marc Lauriol

Classes préparatoires aux écoles de commerce: revalorisation de l'enseignement du français

Réponse du ministère : Éducation

16/04/1987
Pertinence
Question n° 06150 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Enseignement français à l'étranger: préparation de la rentrée 1987-1988

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1987
Pertinence