Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1030 questions

  1. Question n° 06151 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Conditions de la rentrée 1987-1988 dans les établissements scolaires français dépendant du ministère de la coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06152 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Enseignement français à l'étranger: non convocation du Conseil pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06153 posée par M. Jean-Pierre Bayle

    Décret portant organisation de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06558 posée par M. Jean Barras

    Titularisation des personnels des catégories C et D en poste dans les établissements d'enseignement français du Maroc

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06604 posée par M. Jean Barras

    Conseil supérieur des Français de l'étranger : droit en matière d'information

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06866 posée par M. Olivier Roux

    Place de la langue française au Luxembourg

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07008 posée par M. Auguste Cazalet

    Statut des enseignants de la langue française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07070 posée par M. Marcel Vidal

    Enseignement de la langue française en Espagne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07848 posée par M. Olivier Roux

    Enseignants français à l'étranger : recrutés locaux au Brésil

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08546 posée par M. Marcel Vidal

    Hérault : création de postes de professeurs d'italien

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible