Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1030 questions

  1. Question n° 04535 posée par M. Jacques Habert

    Bourses scolaires aux enfants français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04751 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants détachés budgétaires : rémunérations

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05842 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des collèges et écoles français au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06009 posée par M. Pierre Croze

    Enseignement technique : valorisation des investissements français en matière d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06013 posée par M. Pierre Croze

    RFA : bourses scolaires et coût en cycle primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06028 posée par M. Jacques Habert

    Réforme concernant les enseignants dans les établissements français

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06090 posée par M. Jacques Habert

    Bourses scolaires aux enfants français de Madagascar : problème de Tamatave

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06236 posée par M. Jacques Habert

    Réforme en faveur des recrutés locaux : cas des enseignants français non titulaires

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06415 posée par M. Jacques Habert

    Retards dans la parution de l'arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06663 posée par M. Xavier de Villepin

    Grèves dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Faible