Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1030 questions

  1. Question n° 06706 posée par M. Charles de Cuttoli

    Scolarisation des élèves français au Gabon

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06970 posée par M. Xavier de Villepin

    Suppression de la direction du français au Quai d'Orsay

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07085 posée par M. Olivier Roux

    Développement de l'enseignement du français en Tunisie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07471 posée par M. Jacques Habert

    Situation du conseil pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07926 posée par M. Charles de Cuttoli

    Statut des personnels enseignants détachés à l'étranger

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08190 posée par M. Jacques Habert

    Recrutement des enseignants " résidents " dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08563 posée par M. Charles de Cuttoli

    Limitation des missions auprès de la direction de l'enseignement français en Allemagne : conséquences d'un arrêt du Conseil d'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08566 posée par M. Charles de Cuttoli

    Lycées français à l'étranger : assurances contre les catastrophes naturelles

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08568 posée par M. Jacques Habert

    Assurance scolaire et fonds de solidarité : établissements d'enseignement français situés à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08689 posée par M. Pierre Croze

    Bourses d'études supérieures dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Faible