Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 07856 posée par M. Pierre Vallon

Accueil des personnes handicapées de moins de soixante ans

Réponse du ministère : Handicapés

11/01/1990
Pertinence
Question n° 13939 posée par M. Michel Mercier

Accueil des handicapés dans les départements de Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Travail

15/02/1996
Pertinence
Question n° 02246 posée par M. Michel Doublet

Insuffisance des structures d'accueil pour handicapés

Réponse du ministère : Emploi

07/08/1997
Pertinence
Question n° 03650 posée par M. Claude Huriet

Aides publiques pour l'accueil des jeunes adultes handicapés

Réponse du ministère : Emploi

23/10/1997
Pertinence
Question n° 04916 posée par M. Michel Mercier

Equipement de la région Rhône-Alpes en structure d'accueil pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

11/12/1997
Pertinence
Question n° 04917 posée par M. Michel Mercier

Politique de l'Etat et des départements en matière d'investissement en maisons d'accueil pour personnes âgées

Réponse du ministère : Emploi

11/12/1997
Pertinence
Question n° 11460 posée par M. Georges Gruillot

Situation des personnes victimes de graves traumatismes consécutifs à des accidents de la route

Réponse du ministère : Emploi

22/10/1998
Pertinence
Question n° 16222 posée par M. Francis Giraud

Prise en charge sanitaire des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

13/05/1999
Pertinence
Question n° 16662 posée par M. José Balarello

Accueil des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

27/05/1999
Pertinence
Question n° 16899 posée par M. Patrice Gélard

Traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

10/06/1999
Pertinence