Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 22679 posée par M. Dominique Leclerc

Foyer à double tarification (FDT)

Réponse du ministère : Santé

10/02/2000
Pertinence
Question n° 00604 posée par M. Marc Massion

Foyers à double tarification (FDT)

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 22955 posée par M. Claude Huriet

Foyers à double tarification

Réponse du ministère : Santé

24/02/2000
Pertinence
Question n° 22837 posée par M. Bernard Seillier

Foyers à double tarification

Réponse du ministère : Emploi

17/02/2000
Pertinence
Question n° 01173 posée par M. Michel Doublet

Politique en faveur des handicapés

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 02246 posée par M. Michel Doublet

Insuffisance des structures d'accueil pour handicapés

Réponse du ministère : Emploi

07/08/1997
Pertinence
Question n° 04916 posée par M. Michel Mercier

Equipement de la région Rhône-Alpes en structure d'accueil pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

11/12/1997
Pertinence
Question n° 13939 posée par M. Michel Mercier

Accueil des handicapés dans les départements de Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Travail

15/02/1996
Pertinence
Question n° 11555 posée par M. Lylian Payet

Retard en matière d'équipements en faveur des handicapés à la Réunion

Réponse du ministère : Emploi

22/10/1998
Pertinence
Question n° 11168 posée par M. Edmond Lauret

Manque de structures adaptées pour les personnes handicapées de la Réunion

Réponse du ministère : Emploi

08/10/1998
Pertinence