Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

159 questions

  1. Question n° 14757 posée par M. Yves Dauge

    Financement des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17742 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir du dispositif Nacre

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17600 posée par M. André Vantomme

    Financement du dispositif Nacre

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15871 posée par M. Pascal Allizard

    Taxe sur la valeur ajoutée pour les petites entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14838 posée par M. André Vantomme

    Perspectives de revalorisation de l'aide au poste attribué aux entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14150 posée par Mme Esther Sittler

    Aide au poste attribuée aux entreprises d'insertion et aux entreprises de travail temporaire d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15123 posée par M. Jean-François Mayet

    Revalorisation de l'aide au poste pour les entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14603 posée par M. Michel Sergent

    Financement des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14271 posée par M. Philippe Madrelle

    Entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14263 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible