Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 1791S posée par M. Michel Canévet

    Coût réel des vaccins et tests antigéniques et leurs financements

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1032S posée par M. Hugues Saury

    Nouveau modèle tarifaire des allocations de solidarité départementales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02251 posée par M. Pierre Laurent

    Centre hospitalier de Bastia

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01081 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Financement de l'Aide personnalisée à l'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09812 posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Formation professionnelle des artisans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09907 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09476 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Financement de la formation professionnelle continue des artisans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10056 posée par Mme Agnès Canayer

    Financement du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09669 posée par M. Daniel Laurent

    Financement de la formation professionnelle continue des artisans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09856 posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal

    Financement de la formation professionnelle continue des artisans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible