Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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430 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

398 questions

  1. Question n° 01449 posée par Mme Vivette Lopez

    Hausse de la contrebande de tabac

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01602 posée par M. Fabien Genet

    Difficultés de recrutement de médecins intérimaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00826 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Formation sanitaire et sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01112 posée par M. Serge Mérillou

    Instauration d'un taux d'encadrement minimal dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01206 posée par M. Laurent Burgoa

    Modalités de regroupement de la neurochirurgie sur le site du centre hospitalier universitaire de Nîmes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00042 posée par M. Antoine Lefèvre

    Modalité d'indemnisation des enfants placés

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00487 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des ordonnateurs-comptables du secteur hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00488 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions de l'étude du Conseil d'État sur « Les conditions de ressources dans les politiques sociales : plus de simplicité, plus de cohérence »

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00503 posée par Mme Dominique Vérien

    Application de la loi sur l'intérim médical

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2283G posée par M. Christian Bilhac

    Gestion des EHPAD

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible