Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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430 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

398 questions

  1. Question n° 19825 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Dysonfonctionnements de Pajemploi

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19430 posée par Mme Laurence Garnier

    Situation des radios locales associatives face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19302 posée par M. Jean-François Rapin

    Situation des conchyliculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19120 posée par Mme Muriel Jourda

    Difficultés rencontrées par les conchyliculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18931 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des radios locales associatives

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18939 posée par M. Gilbert Favreau

    Situation des radios locales associatives en raison de la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18569 posée par M. Cyril Pellevat

    Désespérance des acteurs du monde sportif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18517 posée par M. Michel Dagbert

    Dysfonctionnements du centre national pajemploi

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18352 posée par Mme Céline Brulin

    Dysfonctionnements du site pajemploi

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18150 posée par Mme Laurence Rossignol

    Assistantes maternelles confrontées aux problèmes de pajemploi

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible