Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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407 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

374 questions

Question n° 0133S posée par M. Roland Courteau

Financement des travaux de protection contre les inondations sur l'Aude

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

08/06/1994
Pertinence
Question n° 0134S posée par M. Gérard Larcher

Situation des entreprises d'insertion

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

09/06/1994
Pertinence
Question n° 0163S posée par M. Roger Lise

Mesures d'aide à la marine marchande

Réponse du ministère : Équipement

27/10/1994
Pertinence
Question n° 0165S posée par M. Roland Courteau

Difficultés financières des centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/11/1994
Pertinence
Question n° 0177S posée par M. Jean-Jacques Robert

Situation du centre de recherches du Bouchet

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

24/11/1994
Pertinence
Question n° 0186S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Situation des universités d'Artois et du Littoral (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

09/12/1994
Pertinence
Question n° 0200S posée par M. Roland Courteau

Aménagement du carrefour de la RN 213 et accès vers les Hauts de Narbonne (Aude)

Réponse du ministère : Développement rural

03/10/1995
Pertinence
Question n° 0211S posée par M. Jacques Oudin

Financement de la réalisation du schéma autoroutier

Réponse du ministère : Transports

01/11/1995
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Nicolas About

Conditions de créations et d'extensions de réseaux de transport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Transports

30/11/1995
Pertinence
Question n° 0224S posée par M. Charles Metzinger

Chiffrage de la dette de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Ville

02/12/1995
Pertinence