Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

407 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

374 questions

Question n° 0042S posée par M. Jean Bizet

Politique en faveur de l'emploi

Réponse du ministère : Santé

01/10/1997
Pertinence
Question n° 0052S posée par M. Gérard Fayolle

Taux de TVA applicables à la restauration

Réponse du ministère : Budget

03/10/1997
Pertinence
Question n° 0076S posée par M. Daniel Goulet

Difficultés des hôteliers restaurateurs

Réponse du ministère : Tourisme

22/10/1997
Pertinence
Question n° 0113S posée par M. François Lesein

Taux de TVA applicable au gaz et à l'électricité et au fuel ménager

Réponse du ministère : Logement

06/11/1997
Pertinence
Question n° 0170S posée par M. Jean-Jacques Robert

Projet de délocalisation du centre d'essais en vol de Brétigny-sur-Orge (Essonne)

Réponse du ministère : Défense

28/01/1998
Pertinence
Question n° 0213S posée par M. Martial Taugourdeau

Avenir du 1 % logement

Réponse du ministère : Logement

25/03/1998
Pertinence
Question n° 0222S posée par M. Jean Bizet

Création d'emplois dans la fonction publique

Réponse du ministère : Fonction publique

27/03/1998
Pertinence
Question n° 0267S posée par M. Jacques de Menou

Récupération de TVA par les communes sur les investissements immobiliers réalisés en faveur des PME

Réponse du ministère : Santé

08/05/1998
Pertinence
Question n° 0329S posée par M. Jean Bernard

Travaux d'aménagement de la RN 4

Réponse du ministère : Équipement

15/10/1998
Pertinence
Question n° 0435S posée par M. Jean Chérioux

Répartition des ressources des hôpitaux

Réponse du ministère : Droits des femmes

28/01/1999
Pertinence