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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 18468 posée par M. André Bohl
Aide de l'Etat aux caisses d'assurance-accidents agricole d'Alsace-Lorraine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04938 posée par M. André Bohl
Forfait hospitalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16676 posée par M. André Bohl
Gel des crédits destinés à financer les services d'auxiliaires de vie
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 20042 posée par M. André Bohl
Suppression du traitement attaché à la médaille militaire
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 20534 posée par M. André Bohl
Financement du comité départemental de prévention de l'alcoolisme de Moselle
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 21288 posée par M. André Bohl
Revalorisation de la carrière des PEGC
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 23769 posée par M. André Bohl
Ressources du fonds forestier national
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00014 posée par M. André Bohl
Statut des personnels des établissements hospitaliers à but non lucratif
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 00318 posée par M. André Bohl
Situation de l'association Carrefour de Metz
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05441 posée par M. André Bohl
Répartition des aides du Fonds national de développement des sports
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence