Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 18468 posée par M. André Bohl

Aide de l'Etat aux caisses d'assurance-accidents agricole d'Alsace-Lorraine

Réponse du ministère : Agriculture

19/07/1984
Pertinence
Question n° 04938 posée par M. André Bohl

Forfait hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/03/1987
Pertinence
Question n° 16676 posée par M. André Bohl

Gel des crédits destinés à financer les services d'auxiliaires de vie

Réponse du ministère : Handicapés

01/08/1991
Pertinence
Question n° 20042 posée par M. André Bohl

Suppression du traitement attaché à la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

27/02/1992
Pertinence
Question n° 20534 posée par M. André Bohl

Financement du comité départemental de prévention de l'alcoolisme de Moselle

Réponse du ministère : Santé

26/03/1992
Pertinence
Question n° 21288 posée par M. André Bohl

Revalorisation de la carrière des PEGC

Réponse du ministère : Éducation

21/05/1992
Pertinence
Question n° 23769 posée par M. André Bohl

Ressources du fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

03/12/1992
Pertinence
Question n° 00014 posée par M. André Bohl

Statut des personnels des établissements hospitaliers à but non lucratif

Réponse du ministère : Santé

15/04/1993
Pertinence
Question n° 00318 posée par M. André Bohl

Situation de l'association Carrefour de Metz

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/04/1993
Pertinence
Question n° 05441 posée par M. André Bohl

Répartition des aides du Fonds national de développement des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

24/03/1994
Pertinence