Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5910 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5349 questions

  1. Question n° 08580 posée par M. Maurice Blin

    Centre mondial "Informatique et ressources humaines"

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08738 posée par M. Roger Poudonson

    Nouvel emprunt d'Etat: date

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09096 posée par M. Jean Francou

    "Lettre de Matignon": financement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Allègement des charges de l'Etat

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10056 posée par M. Jean Francou

    Bons du trésor: émission inflationniste

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10822 posée par M. Jean-François Le Grand

    Information du Parlement en matière financière

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0099G posée par M. Henri Caillavet

    Répercussion sur la dotation globale de fonctionnement et sur la dotation globale d'équipement de la réduction des dépenses publiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0100G posée par M. Bernard Legrand

    Financement des examens sportifs

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11526 posée par M. Rémi Herment

    Services départementaux d'incendie: subvention de l'Etat

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11751 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Annulations des crédits de paiement et de fonctionnement: répartition

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible