Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5910 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5349 questions

  1. Question n° 14058 posée par M. Pierre Salvi

    Fonctionnement du centre sportif universitaire Jean Sarrailh

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14105 posée par M. Marcel Vidal

    Restauration de l'opéra de Montpellier: part financière de l'Etat

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14423 posée par M. Michel Crucis

    Diffusion d'une note du ministère: coût financier

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0184G posée par M. René Régnault

    Prise en charge des frais de tutelle d'Etat

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14751 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Economies d'énergie dans l'habitat: montant des aides de l'Etat pour 1984

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14949 posée par M. Paul Malassagne

    Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15368 posée par M. Albert Voilquin

    Envoi de brochures émanant des ministères: quantité

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15438 posée par M. Pierre Lacour

    Rétablissement de l'équilibre financier d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15526 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Financement des entreprises et des administrations publiques en 1984

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15785 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Missions du secteur public

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible