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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 08251 posée par Mme Florence Lassarade

   Chasse traditionnelle de l'alouette des champs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   31/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08088 posée par Mme Florence Lassarade

   Interdiction de la pêche récréative de l'anguille en domaine maritime en aval de la limite de salure des eaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   03/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 06974 posée par Mme Florence Lassarade

   Homologation des boîtiers superéthanol 85 pour les deux, trois et quatre-roues motorisés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   25/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 02864 posée par Mme Florence Lassarade

   Chasse aux pantes de l'alouette des champs

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   29/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 0024G posée par Mme Florence Lassarade

   Lutte contre les feux de forêt

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

   21/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 00838 posée par Mme Florence Lassarade

   Maintien et renforcement de la surveillance épidémiologique des eaux usées

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 27351 posée par Mme Florence Lassarade

   Politique de gestion du risque d'inondation en Sud Gironde

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   24/03/2022

   Pertinence

8. Question n° 22443 posée par Mme Florence Lassarade

   Sauvetage des exploitations viticoles gravement touchées par le gel

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   22/04/2021

   Pertinence

9. Question n° 0833S posée par Mme Florence Lassarade

   Projet d'implantation d'un parc éolien sur l'estuaire de la Gironde

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   13/06/2019

   Pertinence

10. Question n° 09087 posée par Mme Florence Lassarade

    Circulaire relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences « eau » et « assainissement »

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    21/02/2019

    Pertinence