Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
79 questions
-
Question n° 0016G posée par Mme Josette Durrieu
Processus de paix en Bosnie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0019G posée par M. Alain Gérard
Sommet européen de Florence
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0036G posée par M. André Dulait
Levée de l'embargo sur le boeuf britannique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0260G posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Niveau excessif des prélèvements obligatoires
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 0262G posée par M. Jean-Louis Lorrain
Politique fiscale du Gouvernement
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 0267G posée par M. François Trucy
Dispositions fiscales en faveur des victimes des tempêtes du mois de décembre
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 0297G posée par M. René-Pierre Signé
Harmonisation fiscale européenne
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 0298G posée par M. Paul Blanc
Niveau atteint par les prélèvements obligatoires
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 0301G posée par M. Gérard Le Cam
Taxation des carburants
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 0308G posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Avenir de la décentralisatiom
Réponse du ministère : Budget
Pertinence