Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

Question n° 0016G posée par Mme Josette Durrieu

Processus de paix en Bosnie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Alain Gérard

Sommet européen de Florence

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. André Dulait

Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

Réponse du ministère : Agriculture

27/11/1998
Pertinence
Question n° 0260G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Niveau excessif des prélèvements obligatoires

Réponse du ministère : Budget

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0262G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Politique fiscale du Gouvernement

Réponse du ministère : Budget

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0267G posée par M. François Trucy

Dispositions fiscales en faveur des victimes des tempêtes du mois de décembre

Réponse du ministère : Budget

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0297G posée par M. René-Pierre Signé

Harmonisation fiscale européenne

Réponse du ministère : Budget

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0298G posée par M. Paul Blanc

Niveau atteint par les prélèvements obligatoires

Réponse du ministère : Économie

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0301G posée par M. Gérard Le Cam

Taxation des carburants

Réponse du ministère : Budget

24/03/2000
Pertinence
Question n° 0308G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Avenir de la décentralisatiom

Réponse du ministère : Budget

24/03/2000
Pertinence