Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

316 questions

  1. Question n° 19427 posée par Mme Florence Lassarade

    Agressions et incivilités envers les élus de la République dans l'exercice de leur fonction

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18976 posée par Mme Florence Lassarade

    Difficultés de la filière conchylicole

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18844 posée par Mme Florence Lassarade

    Groupements d'employeurs agricoles et ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1489G posée par M. Philippe Folliot

    Compatibilité des positions du président turc et de la Turquie avec son statut d'allié dans l'OTAN

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17948 posée par Mme Florence Lassarade

    Arrêté préfectoral encadrant les dégustations d'huîtres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17541 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1440G posée par M. Alain Cazabonne

    Protection de la base industrielle et technologique française de défense

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1394G posée par M. Olivier Cadic

    Sommet du G5 au Sahel

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16764 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation du secteur du spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16820 posée par Mme Florence Lassarade

    Profession d'infirmier-anesthésiste

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible