Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

316 questions

  1. Question n° 06928 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Reconnaissance de la fibromyalgie en affection de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06974 posée par Mme Florence Lassarade

    Homologation des boîtiers superéthanol 85 pour les deux, trois et quatre-roues motorisés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0348G posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Utilisation du S-métolachlore

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05764 posée par Mme Florence Lassarade

    Vaccination « généralisée » contre le papillomavirus

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05407 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Accueil et encadrement des jeunes enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0231G posée par M. Guillaume Gontard

    Réforme des retraites

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0430S posée par Mme Catherine Deroche

    Stratégie vaccinale et prévention des infections invasives à ménincogoques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05171 posée par Mme Florence Lassarade

    Sécurisation du littoral durant l'été 2024

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05093 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04817 posée par Mme Florence Lassarade

    Difficultés liées à l'adressage pour les communes de moins de 2 000 habitants

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible