Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

119 questions

  1. Question n° 08348 posée par Mme Florence Lassarade

    Reste à charge subi

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08508 posée par Mme Florence Lassarade

    Accession des anciens instituteurs devenus professeurs des écoles au grade hors-classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08837 posée par Mme Florence Lassarade

    Statut coopératif agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09087 posée par Mme Florence Lassarade

    Circulaire relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences « eau » et « assainissement »

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09375 posée par Mme Florence Lassarade

    Fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0756S posée par Mme Florence Lassarade

    Difficultés de l'office public de l'habitat de la métropole de Bordeaux

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09999 posée par Mme Florence Lassarade

    Baisse de la tarification dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10397 posée par Mme Florence Lassarade

    Cuivre et viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0833S posée par Mme Florence Lassarade

    Projet d'implantation d'un parc éolien sur l'estuaire de la Gironde

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0853G posée par Mme Florence Lassarade

    Bandes organisées de mineurs

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible