Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

316 questions

  1. Question n° 00837 posée par Mme Florence Lassarade

    Salariés en retraite progressive

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00838 posée par Mme Florence Lassarade

    Maintien et renforcement de la surveillance épidémiologique des eaux usées

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01421 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Grippe aviaire et avenir de cette filière en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00698 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Dialogue social dans les chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27351 posée par Mme Florence Lassarade

    Politique de gestion du risque d'inondation en Sud Gironde

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27218 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2223G posée par M. Daniel Salmon

    Réglementation relative au CBD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26114 posée par Mme Florence Lassarade

    Quotas de pêche de l'année 2022

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2198G posée par Mme Florence Lassarade

    Agression du maire de Saint-Macaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2183G posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Difficultés de l'entreprise Ferropem

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible