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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
316 questions
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Question n° 1994G posée par M. Rachid Temal
Crise des sous-marins
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 2000G posée par M. Pierre Laurent
Crise des sous-marins
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 2006G posée par M. Jean-Michel Houllegatte
Crise des sous-marins
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 1810S posée par Mme Florence Blatrix Contat
Qualité de l'eau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 24468 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Qualité de l'eau et responsabilité des collectivités territoriales gestionnaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1960G posée par M. Olivier Cigolotti
Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1954G posée par Mme Florence Lassarade
Vaccination obligatoire des soignants
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1937G posée par Mme Florence Blatrix Contat
Situation de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23506 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Distribution des professions de foi lors des dernières élections départementales et régionales 2021
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1898G posée par M. Joël Guerriau
Évolution de l'opération Barkhane
Réponse du Ministère des armées
Pertinence