Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

316 questions

Question n° 36455 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Gestion des recettes du FNDS

Réponse du ministère : Jeunesse

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36486 posée par M. Bernard Angels

Avenir du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36531 posée par M. Pierre Jarlier

Fonds national de développement du sport (FNDS)

Réponse du ministère : Jeunesse

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36620 posée par M. Bernard Piras

Avenir du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36650 posée par M. Louis Souvet

Simplification des traités communautaires

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36833 posée par M. Fernand Demilly

Avenir du Fonds national pour le développement du sport (FNDS)

Réponse du ministère : Jeunesse

29/11/2001
Pertinence
Question n° 36834 posée par M. Pierre Martin

Avenir du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

29/11/2001
Pertinence
Question n° 36857 posée par M. Jacques Baudot

Avenir du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

29/11/2001
Pertinence
Question n° 1214S posée par M. Xavier Darcos

Inégalités de traitement dans le cadre de la filière sportive territoriale

Réponse du ministère : Budget

05/12/2001
Pertinence
Question n° 36943 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Suppression du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

06/12/2001
Pertinence