Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0591G posée par M. Jean-Pierre Bel

Précarité dans le travail

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0630G posée par M. Philippe Dominati

Statut des aiguilleurs du ciel

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/02/2006
Pertinence
Question n° 0459G posée par M. Claude Domeizel

Politique sociale au lendemain des régionales et réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

26/03/2010
Pertinence
Question n° 0482G posée par M. Guy Fischer

Retraites

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0505G posée par M. Bernard Vera

Retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

18/06/2010
Pertinence
Question n° 0523G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Réforme des retraites

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

10/09/2010
Pertinence
Question n° 0531G posée par Mme Christiane Demontès

Réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

01/10/2010
Pertinence
Question n° 0542G posée par M. Alain Vasselle

Réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

08/10/2010
Pertinence
Question n° 0625G posée par M. Martial Bourquin

Pouvoir d'achat

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0631G posée par Mme Marie-France Beaufils

Pouvoir d'achat et primes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/04/2011
Pertinence