Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 17086 posée par M. Daniel Gremillet

    Devenir de l'apprentissage au sein des communes et des intercommunalités

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13165 posée par M. François Bonhomme

    Coût de l'apprentissage pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13197 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0889S posée par M. Didier Mandelli

    Réforme de l'apprentissage dans le secteur public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0847S posée par M. Vincent Delahaye

    Soutien aux collectivités dans le recours aux contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00513 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Chiffres de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00417 posée par M. François Bonhomme

    Situation de l'apprentissage en France

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18461 posée par M. Gérard Cornu

    Développement de l'apprentissage dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13560 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Cotisations de retraite des apprentis

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible