Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 0591G posée par M. Jean-Pierre Bel

Précarité dans le travail

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0630G posée par M. Philippe Dominati

Statut des aiguilleurs du ciel

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/02/2006
Pertinence
Question n° 0032G posée par M. Jean Boyer

Heures supplémentaires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

16/11/2007
Pertinence
Question n° 0124G posée par M. Jean-Claude Danglot

Situation économique et financière de la France

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

16/05/2008
Pertinence
Question n° 0146G posée par M. Paul Girod

Les bons chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0296G posée par M. Jean-Paul Fournier

Plan en faveur des jeunes

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

01/05/2009
Pertinence
Question n° 0459G posée par M. Claude Domeizel

Politique sociale au lendemain des régionales et réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

26/03/2010
Pertinence
Question n° 0482G posée par M. Guy Fischer

Retraites

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0505G posée par M. Bernard Vera

Retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

18/06/2010
Pertinence
Question n° 0506G posée par M. Alain Vasselle

Retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

18/06/2010
Pertinence