Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 0011G posée par M. Jean-Claude Carle

    Recrudescence du régionalisme

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0015G posée par M. Christian Bonnet

    Manifestations d'intolérance et respect des principes républicains

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0155G posée par M. Philippe Marini

    Avenir des retraites

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0062G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0140G posée par Mme Josette Durrieu

    Situation du GIAT

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0175G posée par M. Henri Weber

    Actualité sociale

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0192G posée par M. François Marc

    Perspectives de croissance

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0292G posée par M. Jacques Mahéas

    Situation dans la fonction publique

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0429G posée par M. Bernard Piras

    Politique sociale en France

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0443G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Baisse du nombre des fonctionnaires

    Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

    Pertinence Faible