Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

Question n° 38779 posée par M. Gérard Longuet

Avenir du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

28/02/2002
Pertinence
Question n° 38525 posée par M. Jean-François Humbert

Avenir du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38170 posée par M. Georges Gruillot

Fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38020 posée par M. Pierre Hérisson

Maintien des moyens accordés au Fonds national pour le développement du sport et renforcement de la gestion paritaire des moyens

Réponse du ministère : Jeunesse

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37593 posée par M. Dominique Leclerc

Réforme affectant le FNDS

Réponse du ministère : Jeunesse

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37293 posée par M. René Trégouët

Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37411 posée par M. Gilbert Chabroux

Affectation et gestion des recettes du FNDS

Réponse du ministère : Jeunesse

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37207 posée par Mme Monique Papon

Suppression du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

13/12/2001
Pertinence
Question n° 36943 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Suppression du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36982 posée par M. Serge Mathieu

Dépôt futur d'un projet de loi relatif au FNDS

Réponse du ministère : Jeunesse

06/12/2001
Pertinence