Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 18721 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Projet de budgétisation des crédits du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22949 posée par M. Michel Esneu

    Réforme de gestion du Fonds national de développement de la vie associative

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18311 posée par M. André Jourdain

    Budgétisation du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18350 posée par M. Charles Ginésy

    Budgétisation du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18336 posée par M. Yann Gaillard

    Budgétisation du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18368 posée par M. Bernard Joly

    Abandon des crédits extrabudgétaires du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14360 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du fonds national de développement du sport pour le Limousin

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18126 posée par M. Louis Souvet

    Budgétisation du Fonds national de développement du sport (FNDS)

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18297 posée par M. Jean-Claude Carle

    Budgétisation du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18331 posée par M. Jean-François Le Grand

    Budgétisation du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne