Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 1607G posée par Mme Martine Filleul

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1640G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20749 posée par M. Daniel Salmon

    Suspension du jour de carence sans perte de salaire pour le personnel soignant contaminé à la Covid-19

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1674G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation sociale des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1704G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation de la culture après un an de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1907G posée par M. Stéphane Demilly

    Enquêtes sanitaires en Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1969G posée par Mme Laurence Rossignol

    Recevabilité financière des amendements sur l'obligation vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 2107G posée par M. Bernard Jomier

    Stratégie de lutte face au Covid

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 2138G posée par M. Victorin Lurel

    Crise en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 2161G posée par Mme Monique Lubin

    Situation épidémique

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne