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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
73 questions
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Question n° 1473S posée par M. Guy Benarroche
Contournement d'Arles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 19317 posée par M. Jacques Fernique
Rétablissement du ramassage scolaire par vélo-bus à assistance électrique dans la communauté d'agglomération Seine-Eure
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 11856 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Méthode présidant à l'élaboration du rapport prévu à l'article 52 de la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence