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545 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
495 questions
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Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros
Désenclavement du massif alpin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 07667 posée par M. Charles Descours
Création à Grenoble d'un Centre national d'art contemporain
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08442 posée par M. Jean Boyer
Situation du service public d'enseignement dans le département de l'Isère
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08459 posée par M. Honoré Bailet
Doublement l'autoroute A 8
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08904 posée par M. Hubert Haenel
Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08913 posée par M. Hubert Haenel
Diffusion de la loi Montagne et de ses textes d'application
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08992 posée par M. Edouard Le Jeune
Danger des poteaux métalliques pour les oiseaux
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09910 posée par M. Emmanuel Hamel
Subvention versée à l'association grenobloise de recherche architecturale
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10113 posée par M. Emmanuel Hamel
Choix de départements pilotes pour l'application du projet de transformation de l'école primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 10624 posée par M. Raymond Bouvier
Ouverture de classes en Haute-Savoie pour la rentrée scolaire 1991
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence