Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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545 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

495 questions

  1. Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros

    Désenclavement du massif alpin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07667 posée par M. Charles Descours

    Création à Grenoble d'un Centre national d'art contemporain

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08442 posée par M. Jean Boyer

    Situation du service public d'enseignement dans le département de l'Isère

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08459 posée par M. Honoré Bailet

    Doublement l'autoroute A 8

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08904 posée par M. Hubert Haenel

    Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08913 posée par M. Hubert Haenel

    Diffusion de la loi Montagne et de ses textes d'application

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08992 posée par M. Edouard Le Jeune

    Danger des poteaux métalliques pour les oiseaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09910 posée par M. Emmanuel Hamel

    Subvention versée à l'association grenobloise de recherche architecturale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10113 posée par M. Emmanuel Hamel

    Choix de départements pilotes pour l'application du projet de transformation de l'école primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10624 posée par M. Raymond Bouvier

    Ouverture de classes en Haute-Savoie pour la rentrée scolaire 1991

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible