Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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545 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

495 questions

  1. Question n° 17501 posée par M. Henri Collette

    Etat de développement des programmes de recherche sur l'accessibilité

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17684 posée par M. Charles de Cuttoli

    Audiovisuel : réception de La Cinq et de M 6 dans le pays de Gex

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18447 posée par M. Louis Minetti

    Projet d'une liaison autoroutière Salon-Pertuis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19517 posée par M. Pierre Vallon

    Transports intérieurs aériens et ferroviaires : annonces en plusieurs langues

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21629 posée par M. Charles Descours

    Renseignements généraux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21679 posée par M. Louis Mercier

    Suppression de la préparation au CAPES d'italien à l'IUFM de Lyon

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21902 posée par M. François Mathieu

    Suppression de la préparation au CAPES d'italien dans l'académie de Lyon

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22076 posée par M. Marcel Lesbros

    Réalisation de l'autoroute A 51

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22158 posée par M. Marcel Lesbros

    Réalisation de l'autoroute A 51

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22227 posée par M. Franck Sérusclat

    Financement de centres de culture scientifique et technique de province

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible