Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

545 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

495 questions

  1. Question n° 22450 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonctionnement des centrales nucléaires de la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22671 posée par M. Pierre Vallon

    Crédits affectés aux centres de culture scientifique et technique régionaux

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22783 posée par M. William Chervy

    Crédits accordés aux centres de culture scientifique et technique de province

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23178 posée par M. Charles Descours

    Centre de transfusion sanguine de Grenoble

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24019 posée par M. Alfred Foy

    Devenir de la fonction d'aide-soignant

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24663 posée par M. André Rouvière

    Fonction d'aide-soignant(e) dans les établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24700 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Devenir de la profession d'aide-soignant

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00432 posée par M. Franck Sérusclat

    Développement de la circulation des vélos en ville

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01666 posée par M. Marcel Vidal

    Formation des enfants à l'écologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01969 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Diminution des crédits alloués au DIJEN (Dispositif d'insertion des jeunes de l'éducation nationale)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible