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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
88 questions
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Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Transfert de la maternité de l'hôpital sud d'Echirolles (Isère)
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0099S posée par M. Jean Besson
Choix du tracé de l'autoroute A 51 Grenoble Sisteron
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0160S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Conditions de la rentrée universitaire
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0315S posée par M. Paul Loridant
Devenir du projet de source optimisée de lumière d'énergie intermédiaire de Lure (Soleil)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0380S posée par M. Charles Descours
Transports de handicapés en bus
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0385S posée par M. Roland Courteau
Classement en zone de montagne de certaines communes
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 0415S posée par M. Jean-Pierre Vial
Inadaptation de la route nationale 504 à la croissance du trafic routier et notamment de poids lourds
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0560S posée par M. Jean Chérioux
Expulsion d'un ressortissant tunisien
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0095S posée par M. Jean Boyer
Tracé de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0098S posée par M. Fernand Tardy
Construction de l'autoroute A 51
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence