Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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691 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

633 questions

Question n° 0337G posée par M. Marcel Lesbros

Autoroute Grenoble-Sisteron

Réponse du ministère : Ville

21/06/1991
Pertinence
Question n° 0327G posée par M. Marcel Lesbros

Liaison autoroutière Grenoble-Sisteron

Réponse du ministère : Équipement

19/04/1991
Pertinence
Question n° 18257 posée par M. Charles Descours

Aménagement hydraulique de l'Isère à l'aval de Grenoble par EDF

Réponse du ministère : Énergie

05/07/1984
Pertinence
Question n° 15227 posée par M. Charles Descours

Reclassement du personnel civil de l'hôpital militaire Emile Pardé de Grenoble

Réponse du ministère : Défense

26/01/1984
Pertinence
Question n° 14283 posée par M. Jean Boyer

Transfert de l'école des pupilles de l'air de Grenoble

Réponse du ministère : Défense

01/12/1983
Pertinence
Question n° 07382 posée par M. Paul Jargot

Centre de Grenoble-chèques: manque d'effectif et formation professionnelle inadaptée

Réponse du ministère : Postes

19/08/1982
Pertinence
Question n° 00099 posée par M. Paul Jargot

Académie de Grenoble: insuffisance des bourses d'études

Réponse du ministère : Universités

15/10/1980
Pertinence
Question n° 34117 posée par M. Paul Jargot

Aire d'appellation de la "noix de Grenoble":dépôt d'un projet de loi

Réponse du ministère : Agriculture

08/05/1980
Pertinence
Question n° 34043 posée par M. Paul Jargot

Statut des assistants de l'université des langues et lettres de Grenoble

Réponse du ministère : Universités

01/05/1980
Pertinence
Question n° 32033 posée par M. Paul Jargot

Institut de géographie alpine de Grenoble: situation

Réponse du ministère : Universités

23/11/1979
Pertinence