Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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691 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

633 questions

  1. Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte

    Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21819 posée par M. Bernard Piras

    Situation des greffes des juridictions du ressort de la cour d'appel de Grenoble

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0095S posée par M. Jean Boyer

    Tracé de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10637 posée par M. Claude Domeizel

    Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07965 posée par M. Thierry Repentin

    Recrutement des professeurs des écoles dans l'académie de Grenoble : demande de réouverture de la liste complémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01546 posée par M. Guillaume Gontard

    Manque de places en études de médecine dans l'académie de Grenoble

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14828 posée par Mme Annie David

    Nuisances occasionnées par les activités de l'aérodrome de Grenoble - Le Versoud

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11624 posée par Mme Annie David

    Situation de l'institut d'études politiques de Grenoble

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16762 posée par Mme Annie David

    Nuisances occasionnées par les activités de l'aérodrome de Grenoble - Le Versoud

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06610 posée par M. Louis Longequeue

    Conclusions des spécialistes européens des maladies des arbres réunis à Grenoble (Isère)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte