Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 1466S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19804 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Fermeture de centres de la caisse primaire d'assurance maladie dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00868 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Conséquences pour l'hôpital Béclère de Clamart de son intégration au pôle « 3B »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07784 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Difficultés d'action d'Airparif

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0832S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Avenir du centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0995S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Refonte des statuts de l'association en charge de la gestion de l'hôpital Foch de Suresnes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0431S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Avenir de l'hôpital Beaujon de Clichy-la-Garenne

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0171S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Maintien d'une médecine hospitalière publique d'excellence en banlieue parisienne

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11747 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Pérennité du service d'oncologie pédiatrique de l'hôpital de Garches

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01901 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Retraite des fonctionnaires en situation de handicap

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne