Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 07445 posée par M. Xavier Iacovelli

    Situation de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10269 posée par M. Xavier Iacovelli

    Situation de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05718 posée par M. Xavier Iacovelli

    Personnels des foyers de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1093G posée par M. Xavier Iacovelli

    Fait divers dans un hôtel social du 92

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10569 posée par M. Xavier Iacovelli

    Absence d'évaluation des politiques publiques et de données chiffrées en matière de protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10570 posée par M. Xavier Iacovelli

    Reprise des effets du crédit d'impôt sur la taxe sur les salaires aux établissements de santé privés d'intérêt collectif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09429 posée par M. Xavier Iacovelli

    Absence d'évaluation des politiques publiques et de données chiffrées en matière de protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0637G posée par M. Xavier Iacovelli

    Plan de protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04848 posée par M. Xavier Iacovelli

    Reprise partielle du bénéfice du CITS aux ESPICS

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02959 posée par M. Xavier Iacovelli

    Pollution des sols dans les équipements scolaires à proximité d'anciens sites industriels

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne